Veuillez fournir tous les documents requis figurant sur la page Demande d’un nouveau passeport. Les documents comprennent:

• Formulaire DS-11
• Preuve de citoyenneté américaine – (original et une copie)
• Preuve d’identité – (original et une copie)
• Photo de passeport
• Frais d’inscription

Veuillez apporter l’ancien passeport pour nous aider à établir l’identité et la citoyenneté de l’enfant

Le (s) parent (s) / tuteur (s) doit présenter une preuve de la filiation  avec l’enfant mineur (original et une copie).

Des exemples de documents qui peuvent être utilisés comme document pour établir la filiation:

• Certificat de naissance américain
• Certificat de déclaration de naissance à l’ étranger
• Décret d’adoption

Remarque:

• Tous les documents étrangers non écrits en anglais ou en français doivent être accompagnés d’une traduction en anglais certifiée.
• La preuve d’un changement de nom légal doit être soumise si le nom d’un parent / tuteur a changé depuis que les documents originaux ont été délivrés (par exemple photocopie d’un certificat de mariage, etc.)

Un agent consulaire peut vous suggérer de vous soumettre à un test d’ADN pour établir une relation biologique avant qu’il ne puisse effectuer n’importe quel service consulaire pour vous ou les membres de votre famille.

Lors de la demande d’un mineur de moins de 16 ans, le (s) parent (s) / tuteur (s) doit présenter l’un des documents d’identification suivants (original et une copie):

• Passeport US actuel de l’enfant, en bon état (s’il a été délivré il y a moins de 16 ans)
• Certificat de naturalisation
• Permis de conduire valide
• Carte d’identité

Les parents ou  les tuteurs doivent se présenter en personne avec le mineur et donner leur consentement, autorisant la délivrance du passeport du mineur.

Si un parent / tuteur ne peut pas comparaître en personne, la demande DS-11 doit être accompagnée d’un formulaire signé, notarié DS-3053: Déclaration de consentement du parent non présent (41KB PDF).

• Note importante: Nous n’acceptons actuellement que les documents notariés par des notaires certifiés soit aux États-Unis soit en Europe. Le consentement écrit (DS-3053) du parent non présent  qui accompagne une demande de nouveau passeport doit être valide pour au moins 3 mois. Le nouveau consentement écrit du parent non présent doit être obtenu et soumis avec toute demande de passeport pour mineur de moins de 16 ans.

Si le mineur n’a qu’un parent / tuteur, la preuve de l’autorité exclusive de postuler pour le mineur (originale et un copie) doit être soumise avec la demande sous forme de:

• Certificat de naissance américain ou étranger, Rapport consulaire de naissance à l’étranger, ou décret d’adoption, énumérant uniquement le parent présent
• Une ordonnance de la Cour qui confère la garde légale exclusive au parent présent (à moins que le voyage de l’enfant ne soit restreint par cette ordonnance)
• Ordre de la Cour permettant expressément au parent présent de voyager avec l’enfant
• Déclaration judiciaire d’incompétence du parent non-présent
• Certificat de décès du parent non-présent

Si vous êtes le parent ou le tuteur qui fait la demande de passeport et que le consentement par écrit du parent non présent ou du tuteur ou de la garde exclusive ne peut être obtenu en temps opportun, compléter le formulaire DS-5525 «Déclaration des circonstances familiales exagérées / spéciales» (41KB PDF). La déclaration doit expliquer en détail l’indisponibilité des parents ou du tuteur et les efforts entrepris pour contacter le parent non présent. Vous devrez peut-être également fournir des preuves (Ex., ordonnance de détention, ordonnance d’incarcération, ordonnance de restriction) pour documenter votre demande de circonstances urgentes ou particulières.

Les photos de progression ne sont nécessaires que lors du renouvellement de passeport d’un mineur ou lors de la demande du premier passeport adulte afin de confirmer l’identité du mineur.

Le cas échéant, les candidats doivent fournir des photos de progression qui montrent l’évolution de l’enfant depuis le dernier passeport.

L’absence de photos de progression peut entraîner des retards dans le traitement de la demande de passeport. Certaines demandes de renouvellement de passeport peuvent ne pas être acceptées en l’absence photos de progression.

Afin de confirmer l’identité du mineur, l’officier consulaire doit voir le mineur en personne le jour de l’entrevue.

STOP!

Vous devez avoir les documents suivants fin prêts avant de prendre rendez-vous. Le fait de ne pas apporter les documents requis peut entraîner des délais de traitement importants.

• Formulaire DS-11 – Rempli électroniquement et NON signé.
• Preuve de citoyenneté américaine
• Preuve d’identité
• Ancien Passeport du Mineur
• Preuve de la Relation Parentale
• Photo Identification de Parent(s) / Tuteur(s)
• Consentement Parental
• Déclaration d’Exigence / Circonstances Familiales Particulières – si nécessaire
• Photos de Progression
• Photo de passeport
• Montant correct des frais de demande de passeport
• Photocopies de tous les documents civils

Si vous avez tous les documents énumérés ci-dessus, allez-y et prenez rendez-vous en ligne.